Réglementation

AFNOR
Présentation complète de l 'Afnor

BUREAU DE NORMALISATION DE LA SIDERURGIE
Le Bureau de Normalisation de la Sidérurgie (BNS) met à votre disposition une information permanente pour vous guider, vous aider, vous conseiller dans le domaine de la normalisation et de la certification des produits sidérurgiques et des produits de première transformation de l'acier.

CENTRE CANADIEN DES CODES
Les technologies et techniques de construction actuelles sont bien différentes de celles qui étaient utilisées à l'époque où le premier Code national du bâtiment (CNB) fut produit, en 1941. Pour ne pas se laisser dépasser par les changements qui ont lieu dans l'industrie et pour veiller à ce que les dernières innovations et leurs applications soient accessibles à l'industrie de la construction, une nouvelle version du CNB est publiée environ tous les cinq ans. Le Centre canadien des codes de l'IRC joue un rôle essentiel dans ce processus de mise à jour en assurant un soutien technique et administratif à la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI), ainsi qu'à ses comités connexes responsables de l'élaboration des codes modèles nationaux de construction du Canada

CODES FRANCAIS
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION.
CODE DE DEONTOLOGIE DES ARCHITECTES
CODE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
CODE DE L'URBANISME.
CODE DE LA VOIRIE ROUTIERE
CODE DES COMMUNES.

LE CODE DES MARCHES PUBLICS
Le code des marchés publics (520 pages, édition 1998) présente la réglementation concernant les différents marchés de l'État et des collectivités territoriales :
modalités de passation des marchés ;
garanties exigées des titulaires de marchés ;
règlement et financement des marchés ;
contrôle des marchés ;
règlement des litiges ;
informations sur l'exécution des marchés...

LES INFORMATIONS D' EUROPAL.NET
Les palettes : Description de la palette EUR
Description de la palette Matériaux
Description de la palette CP
Description de la palette V.M.F.
Description de la palette Cimentière
Description de la palette Galia
Description de la palette Brasserie
Le glossaire de la palette

NF
La marque NF est une marque volontaire de certification de produits et services délivrée par AFNOR CERTIFICATION, et gérée par AFNOR CERTIFICATION et son réseau. Elle atteste de façon indiscutable et impartiale, la qualité, la sécurité, la fiabilité et les performances d’un produit industriel ou d’un service.

REGLEMENT GENERAL SUR LES BATISSES EN SITE RURAL

TECHNIQUE ET REGLEMENTATION DU BOIS LAMELLE COLLE

TERMITES INFO
Tout savoir sur les termites : entomologie, la Loi, les termites en France, déclaration d'état parasitaire en ligne (CERFA), la détection, le Quizz Termite.